Yvon Lebascle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000628054(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000444627(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Lebascle (Yvon)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFTC
Membre titulaire
Groupe:
Organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK0410168A(source BODD)
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000252302(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 200429/05/2004
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000249884(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Lebascle (Yvon)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFTC
Membre titulaire
Groupe:
Organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK0410099A(source BODD)
composition
25 Avril 200425/04/2004
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lebascle (Yvon)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFTC
Membre titulaire
Groupe:
Organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK0310283A(source BODD)
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Lebascle (Yvon)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFTC
Membre titulaire
Groupe:
Organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK0310081A(source BODD)
composition
10 Juin 200310/06/2003
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000417874(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000600113(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000597144(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200225/07/2002
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000230064(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Lebascle (Yvon)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFTC
Membre titulaire
Groupe:
Organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK0110183A(source BODD)
composition
10 Octobre 200110/10/2001
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000394235(source JORF)
délégation de signature
22 Août 200122/08/2001
De: Lebascle Yvon
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la Fédération CFTC
Membre titulaire
Groupe:
Organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
EQUK0110003A(source BODD)
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Lebascle (Yvon)
agent RIN hors catégorie
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attaché d'administration centrale, 8e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000763738(source JORF)
titularisation
14 Mars 200014/03/2000
De: Lebascle (Yvon)
agent contractuel, chargé du bureau conseil juridique et vie des services
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
–
fonctionnaires chargés d'un bureau ou d'une mission
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
suppleant
EQUK9910097A(source BODD)
composition
10 Juin 199910/06/1999
De: Yvon Lebascle
agent contractuel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000754215(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 199820/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.